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Marques déposées par MARCHAND JEAN
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SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG.
MARCHAND JEAN

Numéro de dépôt :
1408779
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/04/2013

Présentation de la marque SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG.

Déposée le 21 juin 1983 par MARCHAND JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHAND JEAN domicilié(e) 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE,FRANCE (dossier no 2241450) - 84230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND JEAN domicilié(e) 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2241450) - 84230 - France.

La marque SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG. est expirée depuis le 10 avril 2013.

MARCHAND JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES PONTIFES. , CHATEAU DE FONTAGNAC


MARCHAND JEAN - 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE,FRANCE (dossier no 2241450) - 84230 - France


MARCHAND JEAN - 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2241450) - 84230 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2241450 - Publication au BOPI 2003-04-10

Renouvellement sans limitation n°2020382 - Publication au BOPI 1993-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484872 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629686 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Vins.